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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNON-MORIN
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COGNON-MORIN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1246732
Date de dépôt :
30/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013
Marque figurative de COGNON-MORIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 septembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNON-MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNON-MORIN domicilié(e) Zone Industrielle Nord, rue d'Arsonval,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2243919) - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 880 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2243919) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246732.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 6 juin 2013.

COGNON-MORIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BAS 2000 , SERENITY , SNAX , EASY LIFE , DIAGONALES , JOGGING 2000 , "PH-M" , HEMOSPEED , "GALBIX"


COGNON-MORIN Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Nord, rue d'Arsonval,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2243919) - 86100 - France - SIREN 652880519


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2243919) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2243919 - Publication au BOPI 2003-06-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation n°2021934 - Publication au BOPI 1993-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Inscription le 23 février 2007 - Gage constitué n°449649 - Publication au BOPI 2007-02-23

Inscription le 29 octobre 2007 - Gage constitué n°476000 - Publication au BOPI 2007-10-29

Inscription le 24 septembre 2012 - Gage radié n°584754 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Articles d'orthopédie, instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels), tissus tricotés à usage orthopédique, bas et collants à varices, gaines élastiques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.